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Guides développement projets


Vous trouverez dans cette rubrique, un certain nombre de guides susceptibles d'accompagner les porteurs de projets de création, de rénovation et de mise en conformité d'ouvrages hydroélectriques.

L'ADEME Bourgogne a réalisé deux guides à destination des porteurs de projets hydroélectriques partout en France afin de les accompagner au mieux à la fois dans leurs démarches administratives, techniques et intégration des enjeux de continuité écologique mais également dans le montage juridique et financier. Ces guides ont été réalisés en 2016.

Ademe Bourgogne et Conseil général Bourgogne Franche Comté
Dans le cadre du Programme Energie Climat Bourgogne, l'ADEME Bourgogne et la région Bourgogne soutiennent la réalisation d'études de potentiel, d'études de faisabilités et les investissements (au cas par cas selon critères d'éligibilité).
Vous développez un projet de petite centrale hydroélectricité ou d'équipement d'un moulin pour produire de l'hydroélectricité en région Bourgogne Franche-Comté ? L'Ademe lance en 2016 une mission d'accompagnement, de conseils et d'animations confiée aux associations BER et ADERA. En savoir plus

Ce guide traite des microcentrales hydroélectriques raccordées au réseau, d’une puissance inférieure à 5 MW et, en général, avec une hauteur de chute d’eau inférieure à 100 m (basse ou moyenne chute). Il s’adresse aux porteurs de projet, propriétaires de site ou investisseurs, qui s’engagent sur des travaux conséquents, avec des temps de retour souvent longs, pour produire une électricité locale, renouvelable et respectueuse de la qualité écologique des cours d’eau. Il aborde les aspects techniques, écologiques et administratifs afin de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la «loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte». 

Ce guide s’adresse aux porteurs de projet ou futurs producteurs d’électricité d’origine hydraulique pour des installations soumises au régime de l’autorisation (puissance inférieure à 4 500 kW) en Bourgogne Franche-Comté. Il complète le guide « Démarches administratives, techniques et intégration des enjeux de continuité écologique ».  Ce guide n’a pas pour but de donner des solutions toutes faites tellement les situations personnelles, capacités financières ou perspectives de rentabilité de chaque porteur de projet sont différentes. Il a pour but de les éclairer, voire de les alerter sur les points juridiques, financiers, comptables voire assuranciels à prendre en compte dans le but de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte. 

Manuel de restauration des sites potentiels de petite hydroélectricité 
Modèle tout inclus reproductible 
Projet RESTOR Hydro  
L’objectif de ce manuel est de fournir tous les outils et renseignements nécessaires à la restauration de sites potentiels de micro hydroélectricité (roues à eau, moulins à eau, seuils en rivière, barrages existants, etc.) en proposant un « modèle tout inclus reproductible ». Ce guide contient un ensemble complet de conseils et d’outils indispensables à la réhabilitation de sites potentiels en Belgique et en France, lesquels peuvent être reproduits dans les 28 pays membres de l’Union Européenne.

 

 

Guide pour la réhabilitation des moulins hydrauliques en vue de la production électrique 
Par Michel Heschung, Université catholique de Louvain 
Cette étude est destinée à servir de base de réflexion et de guide au porteur de projet souhaitant soit convertir un ancien moulin en microcentrale hydroélectrique, soit réhabiliter une microcentrale, elle-même en ancien moulin. Etant donné que la rénovation de ces petites installations est encore une opération peu courante, son concepteur est bien souvent confronté à un véritable labirynthe lié aux questions réglementaires, techniques, environnementales.

 

 

.Guide à l'attention des propriétaires de moulins 
Droits, devoirs, informations et conseils
Fleuves et rivières de France, FDMF, FFAM
Ce document, rédigé à l'attention des propriétaires de moulins hydrauliques, est le fruit d'une collaboration entre l'Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (AFEPTB), la Fédération Française des Associations de sauvegarde des Moulins (FFAM) et la Fédération Des Moulins de France (FDMF).

 

 

 

Guide pour le montage de projets de petite hydroélectricité (Mars 2003)
ADEME 
Ce guide vise à aider les porteurs de projets de petite centrale hydroélectrique (PCH), tant pour les aspects technique, économiques qu’environnementaux. Il prend en compte les nouvelles procédures, les nouvelles réglementations apparues notamment en matière d’environnement, dans la période 1980-2000.  
- Téléchargez le guide France Hydro Électricité/Ademe vers la centrale hydroélectrique du XXIe siècle (octobre 2011)