Actualités
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Énergie
Énergie
La version publiée au Journal Officiel du contrat H16 modifié est conforme aux discussions que nous avons eues avec la Direction générale de l’énergie et du climat du Ministère et que nous avons pu présenter à nos adhérents ces derniers...
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Santé / sécurité
l’ANSSI publie ses recommandations
L’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) a publié une note de recommandations techniques réactives pour la mise en sécurité des ouvrages hydrauliques à destination des opérateurs.
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Énergie
Enedis entame un nouveau cycle d’appel au marché pour des services de Flexibilités Locales sur 44 zones géographiques.
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Fiscalité
Mise à jour de notre guide sur la fiscalité locale qui s’applique aux centrales hydroélectriques France Hydro Electricité a confié en 2019 au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à...
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Énergie
Une indexation des tarifs s’effectue annuellement au 1er janvier conformément à la réglementation en vigueur pour les contrats H16.
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France Hydro Electricité salut l’arbitrage qui a abaissé à 1 MW le seuil de 3 MW prévu dans le projet de décret. Le Gouvernement a publié, au journal officiel du 30 décembre 2023, le décret n° 2023-1366 du 28 décembre 2023...
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