Actualités
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Énergie
CONTRAT HR97 (RÉNOVATION) : conditions et tarifs
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Énergie
Contrat H07 : tarifs et conditions
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Énergie
Contrat H16 : tarifs et conditions
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Énergie
Indices au 1er janvier 2022
(Article actualisé le 22/03/2022) Une indexation s’effectue annuellement au 1er janvier conformément à la réglementation en vigueur pour les contrats H16 et H16CR (et au 1er novembre pour le H01 et le H07)
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Juridique
Travaux d’urgence : quelle réglementation s’applique ?
Par Bernard Kieffer, référent juridique de France Hydro Electricité
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Environnement
Continuité écologique : bilan à date de la mise en œuvre du Plan d’action pour une politique apaisée
Mis à jour le 20/12/2021 Lancé en juin 2018, le Plan d’action pour une politique apaisée de la continuité écologique présente après 3 ans un bilan très mitigé. Cet article fait état du niveau d’avancement des actions qui concernent l’hydroélectricité et...
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Gestion de centraleJuridique
Contrôle des installations sous obligation d’achat ou complément de rémunération
La transmission des attestations de conformité et le mécanisme de contrôle des installations relevant du dispositif de l’obligation d’achat ou du complément de rémunération ainsi que le mécanisme de contrôle des garanties d’origine se trouvent modifiés par le décret du...
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Prochaine révision de la procédure environnementale : vers un examen au « cas par cas »
Par Bernard Kieffer, référent juridique de France Hydro Electricité
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