Actualités
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Énergie
CONTRAT HR01 : conditions et tarifs
Téléchargez les indices nécessaires au calcul des coefficients L et K ainsi que les prix d’EDF Obligation d’Achat pour les contrats H16, H07, H01, H97 et HR97-07. Mise à jour des indices au 1er novembre 2019.
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Réseau et raccordement
ENEDIS lance un numéro unique d’accès à ses agences ARD
Enedis met à disposition un nouveau n° unique d’accès aux équipes en Agences Accès au Réseau de Distribution (ARD) pour la gestion des contrats CARD.
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Etude Hydroélectricité et flexibilité : Modèles économiques
L’hydroélectricité au défi de la flexibilité. Quels besoins ? Quelle contribution ? Quel modèle économique ? France Hydro Electricité a confié à Compass Lexecon une étude pour se projeter aux horizons de la rupture dans le nouveau système énergétique. La grande hydraulique EDF...
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Fiscalité
Plan de relance – diminution des impôts de production
Dans le cadre du plan de relance, le projet de Loi de Finance 2021 prévoit une diminution des impôts de production pour les établissements industriels : taxes foncières (TF) et cotisation économique territoriale (CET) qui, pour rappel, est composée de...
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Juridique
L’intérêt à agir d’un requérant contre un arrêté préfectoral d’autorisation de production hydraulique
Le Conseil d’Etat vient de préciser, dans un arrêt n° 424192 du 28/09/2020, l’intérêt à agir d’un producteur d’énergie hydraulique contre un arrêté préfectoral renouvelant pour 40 ans le règlement d’eau d’une entreprise hydroélectrique concurrente installée sur le même cours...
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DECRYPTAGE : le contrat d’achat d’électricité de gré-à-gré ou Power Purchase Agreement (PPA)
Article rédigé par Rémi Oudoul, Planète Oui
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Indices au 1er novembre 2020
Indices mis à jour au 1er novembre 2020 :
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Promouvoir l’intérêt énergétique de l’hydroélectricité dans les dossiers administratifs (2020)
Ce document doit permettre de guider les producteurs et les porteurs de projet dans la rédaction, la présentation, la défense de leur dossier d’autorisation et les pousser à développer une argumentation sur l’intérêt énergétique de leur projet. La première partie rappelle...
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Environnement
Nouvelle version du module de calcul d’hydraulique Cassiopée de l’OFB
L’Office Français de la Biodiversité vient de mettre à jour son logiciel Cassiopée, avec une interface didactique et utilisable sur de nombreux supports (ordinateur, téléphone…). Cassiopée est un logiciel développé par l’Office Français de la Biodiversité (OFB) consacré à l’hydraulique des...
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