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Publié le 5 septembre 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Simulateur H16

Outil de simulation du chiffre d’affaires à partir d’un contrat H16.

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Publié le 5 septembre 2019 | Lecture réservée aux adhérents Fiscalité CAMPAGNE DECLARATIVE OBLIGATOIRE VISANT LES LOCAUX INDUSTRIELS

Votre déclaration fiscale à effectuer avant le 30 novembre concernant vos locaux industriels

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Publié le 5 septembre 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Attestation de conformité : quelles obligations ?

Faire réaliser une attestation de conformité de votre centrale par un contrôleur agréé est dorénavant obligatoire dans les seuls cas suivants : au démarrage des installations neuves ou rénovées, pour les contrats obtenus depuis mai 2016 sur la base d’attestations sur...

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Publié le 4 septembre 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Contrat H16

Cet article propose un décryptage des points clés du contrat H16 ainsi que les conditions d’obtention.

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Publié le 30 août 2019 | Lecture réservée aux adhérents Rapport d’activité 2018

Rapport d’activité 2018 remis lors de l’assemblée générale annuelle du 6 juin à St Etienne. Télécharger le rapport d’activité

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Publié le 28 août 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Résultat de la deuxième période de l’appel d’offres petite hydro

Les résultats de la deuxième période de l’appel d’offres pour développer la petite hydroélectricité viennent d’être dévoilés par le Ministère dans un communiqué de presse du 26 juin 2019. 13 projets ont été retenus, 8 en sites neufs et 5...

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Publié le 21 août 2019 Environnement France Hydro lance une enquête sur les prises d’eau ichtyocompatibles

France Hydro Electricité lance, en partenariat avec l’AFB et avec le soutien de l’université de Poitiers, une enquête visant à déterminer les conséquences pour les producteurs des aménagements environnementaux mis en oeuvre pour rétablir la continuité piscicole à la dévalaison.

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Publié le 21 août 2019 Fiscalité Exonération de taxe foncière des passes à poissons : un premier cas dans le Tarn

Nous invitons les producteurs souhaitant initier une démarche d’exonération de taxe foncière de leur passe à poissons à adresser leur demande en s’appuyant sur l’argumentaire mis à disposition par le syndicat. Nous comptons sur vos retours d’expériences pour faire évoluer cette...

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Publié le 9 août 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Modification du cahier des charges de l’appel d’offres hydro (3ème période)

Nous attirons l’attention des porteurs de projets candidats à l’appel d’offres hydro en cours (>1MW) sur les ajustements du cahier des charges pour la troisième période mis en ligne par la Commission de Régulation de l’Energie courant août 2019.

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Publié le 23 juillet 2019 | Lecture réservée aux adhérents Flash-Info 70 – Eté 2019

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