Actualités

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Publié le 22 octobre 2024 | Lecture réservée aux adhérents

Environnement Evolution de l’autorisation environnementale à compter du 22 octobre

Une nouvelle procédure d’autorisation environnementale s’applique à compter du 22 octobre 2024.

Publié le 21 octobre 2024 Colloque SHF 2025 : appel à communication en cours

Appel à communication en cours Colloque HydroES 2025 : Hydroélectricité, Innovation & Résilience L’objectif de ce colloque est de présenter les progrès techniques, scientifiques et d’innovations

Publié le 10 octobre 2024 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Vers un contrat « rénovation » pour les installations de plus d’1 MW détenues par des PME

Les négociations pour un nouveau contrat de rénovation des centrales hydroélectriques de plus d’1 MW viennent de redémarrer. Entre 2019 et 2021, un projet avait déjà été discuté entre la Commission de Régulation de l’Energie (CRE), la Direction générale de...

Publié le 8 octobre 2024 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Flash-Info 96 – Septembre / Octobre 2024

Publié le 1 octobre 2024 | Lecture réservée aux adhérents

Juridique Le Conseil d’Etat interprète restrictivement la notion d’intérêt public majeur

Rédaction par Bernard Kieffer, référent juridique de France Hydro Electricité

Publié le 1 octobre 2024 | Lecture réservée aux adhérents

Environnement Nouvelle procédure d’autorisation environnementale

Une nouvelle procédure d’autorisation environnementale va s’appliquer aux demandes d’autorisation environnementale déposées à partir du 22 octobre 2024.

Publié le 28 août 2024 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Sondage sur la migration des contrats H16

L’arrêté modificatif du contrat H16 publié le 9 juin 2024 a introduit plusieurs nouveautés : certains producteurs, selon la situation dans laquelle ils sont, peuvent demander à migrer (en partie) vers ce nouveau contrat en faisant la demande avant le 31...

Publié le 12 août 2024 Résultats de la première période du troisième appel d’offres

Les lauréats de la première période du troisième appel d’offres visant à développer la petite hydroélectricité ont été désignés le 26 juillet 2024.

Publié le 17 juillet 2024 | Lecture réservée aux adhérents CRIPE – Publication du décret d’application pour l’année 2024

Le décret visant à définir les modalités de déclaration et de paiement de la contribution sur la rente inframarginale de la production d’électricité au titre de la quatrième période de taxation débutant le 1er janvier 2024 et s’achevant le 31...

Publié le 10 juillet 2024

Énergie Potentiel de flexibilité de la petite hydro : enquête en cours