Actualités

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Publié le 14 novembre 2024 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Indices au 1er novembre 2024 : indexation du coefficient L

Indexation au 1er novembre des tarifs pour les contrats H01 et H07, conformément à la réglementation en vigueur.

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Publié le 5 novembre 2024 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Consultation sur la stratégie française pour l’énergie et le climat jusqu’en 2035

Le ministère de l’Écologie, de l’Énergie et du Climat a présenté lundi 4 novembre deux documents très attendus, la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE), et la stratégie nationale bas carbone (SNBC), qui fixent des objectifs énergétiques et climatiques pour la...

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Publié le 28 octobre 2024 Énergie
Consultation publique de la CRE sur l’obligation d’achat et le complément de rémunération

La Commission de régulation de l’énergie (CRE) initie une double consultation publique relative à la valorisation à terme de l’électricité produite par les installations sous contrat d’obligation d’achat et sous complément de rémunération en métropole.

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Publié le 24 octobre 2024 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Arrêté modificatif H16 : quelles suites donner au courrier d’EDF OA ?

Suite aux courriers adressés par EDF OA aux producteurs relatifs à la publication de l’arrêté modificatif du contrat H16 du 22 mai 2024 (publié le 9 juin) et aux nombreuses questions reçues,  nous revenons sur les différents cas de figure...

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Publié le 22 octobre 2024 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Evolution de l’autorisation environnementale à compter du 22 octobre

Une nouvelle procédure d’autorisation environnementale s’applique à compter du 22 octobre 2024.

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Publié le 21 octobre 2024
Colloque SHF 2025 : appel à communication en cours

Appel à communication en cours Colloque HydroES 2025 : Hydroélectricité, Innovation & Résilience L’objectif de ce colloque est de présenter les progrès techniques, scientifiques et d’innovations

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Publié le 8 octobre 2024 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Flash-Info 96 – Septembre / Octobre 2024

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Publié le 1 octobre 2024 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Nouvelle procédure d’autorisation environnementale

Une nouvelle procédure d’autorisation environnementale va s’appliquer aux demandes d’autorisation environnementale déposées à partir du 22 octobre 2024.

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Publié le 28 août 2024 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Sondage sur la migration des contrats H16

L’arrêté modificatif du contrat H16 publié le 9 juin 2024 a introduit plusieurs nouveautés : certains producteurs, selon la situation dans laquelle ils sont, peuvent demander à migrer (en partie) vers ce nouveau contrat en faisant la demande avant le 31...

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Publié le 12 août 2024
Résultats de la première période du troisième appel d’offres

Les lauréats de la première période du troisième appel d’offres visant à développer la petite hydroélectricité ont été désignés le 26 juillet 2024.

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