vous êtes :
porteur de projet | adhérent

Effectuer une recherche

Actualités

Toutes nos publications sont à retrouver ici.

Les actualités, toutes thématiques confondues, s’affichent par défaut. Vous pouvez élargir ou restreindre le périmètre de vos recherches au moyen du moteur de recherche ci-dessous

Publié le 19 mai 2021 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
L’Etat met en vente par appel d’offres une première concession-autorisable

Par Bernard Kieffer, référent juridique de France Hydro Electricité

Lire la suite >
Publié le 5 mai 2021 | Lecture réservée aux adhérents ÉnergieGestion de centrale
Comment valoriser sa production hydroélectrique (webinaire du 05.05.21)

Le 5 mai 2021, France Hydro Electricité a organisé pour ses adhérents un webinaire qui dresse un panorama complet des solutions existantes sur le marché pour permettre aux producteurs de valoriser leur production, au regard de leurs attentes. Le webinaire est disponible...

Lire la suite >
Publié le 3 mai 2021 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Guide sur les prises d’eau ichtyocompatibles : pour un espacement au cas par cas des barreaux de grilles (2021)

Cette note est à destination de nos adhérents producteurs et bureaux d’études engagés dans une démarche environnementale et concernés par l’installation de grilles fines. Elle fournit un argumentaire pour défendre un espacement libre interbarreaux des plans de grilles face à...

Lire la suite >
Publié le 15 avril 2021 | Lecture réservée aux adhérents
Flash-Info 78 – Mars/Avril 2021

Lire la suite >
Publié le 15 avril 2021 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
La proposition de loi Hydroélectricité du Sénateur Gremillet adoptée par le Sénat le 13 avril

Le Sénateur des Vosges Daniel Grémillet a déposé le 25 février une proposition de loi « tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique ».  Cette proposition de loi a été adoptée au Sénat le 13...

Lire la suite >
Publié le 14 avril 2021 | Lecture réservée aux adhérents Fiscalité
Guide sur la fiscalité locale des ouvrages hydroélectriques (2021)

France Hydro Electricité a confié au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à l’usage exclusif de nos adhérents. La version 2021 de notre guide est désormais disponible et remplace la...

Lire la suite >
Publié le 12 avril 2021 | Lecture réservée aux adhérents Juridique
Responsabilité pénale et devoirs de l’exploitant d’ouvrages hydroélectriques

Par Bernard Kieffer, référent juridique de France Hydro Electricité

Lire la suite >
Publié le 15 mars 2021 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Attestation de conformité : clarification du référentiel de contrôle

Le Ministère vient de clarifier les modalités de contrôle des installations hydroélectriques dans le but d’obtenir une attestation de conformité.

Lire la suite >
Publié le 15 février 2021 Environnement
Le Conseil d’Etat annule l’article 1er du décret relatif à la définition d’un obstacle à la continuité écologique

Suite à notre recours contre le décret du 3 août 2019 qui avait durci la notion d’obstacle à la continuité écologique et interdisait les ouvrages ne restituant à leur aval que le débit minimum biologique, le Conseil d’Etat vient d’en annuler l’article...

Lire la suite >
Publié le 11 février 2021 | Lecture réservée aux adhérents
Flash-Info 77 – Janvier/Février 2021

Version actualisée du 17.02.21 (sur les index)

Lire la suite >