Actualités

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Publié le 15 décembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie

Majoration de qualité : quelle action en cas de sinistre ?

En cas de sinistre, tel qu’une crue auxquels les producteurs peuvent être sévèrement exposés, il est possible sous certaines conditions de déclarer l’arrêt de la centrale pour cause de sinistre auprès de l’acheteur obligé afin de ne pas impacter la...

Publié le 7 décembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Environnement

Etude France Hydro Electricité sur le potentiel écologique des tronçons influencés/courcircuités

La biodiversité est au cœur des débats actuels sur l’environnement. La France et l’Europe sont en train de rédiger leur stratégie pour la biodiversité. Pour faire partie des débats, France Hydro Electricité s’investi sur le sujet.

Publié le 5 novembre 2021

Énergie

Appel à projets européen sur l’hydroélectricité cachée

La Commission Européenne lance un appel à projets sur le « Développement d’équipements hydroélectriques pour l’hydroélectricité cachée », dans le cadre du programme-cadre Horizon Europe. Dates de candidature : du 2 septembre 2021 au 23 février 2022 (17h00)

Publié le 3 novembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie

Indices au 1er novembre 2021

Indices mis à jour au 1er novembre 2021 (mis à jour le 10/11/2021)

Publié le 19 octobre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Flash-Info 81 – Septembre / Octobre 2021

Publié le 30 septembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie

Environnement

Renouvellement d’autorisation : guide sur la « procédure simplifiée » (2021)

Cette note est à destination de nos adhérents producteurs concernés par un renouvellement d’autorisation sans « modification substantielle de l’ouvrage et de son fonctionnement ».

Publié le 22 juillet 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Flash-Info 80 – Eté 2021

Publié le 20 juillet 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Loi Climat & résilience La loi est votée et intègre certaines de nos propositions favorables à l’hydro

Députés et sénateurs sont parvenus à se mettre d’accord, le 12 juillet 2021, sur une version du projet de loi Climat et résilience, lors d’une commission mixte paritaire (CMP). Certaines des dispositions de la proposition de loi tendant à inscrire l’hydroélectricité...

Publié le 20 juillet 2021

Environnement

Juridique

Le Conseil d’Etat censure la doctrine de la Direction de l’Eau et de la Biodiversité/DEB sur l' »amendement moulins »

Par une décision rendue lundi 31 mai 2021, dans un dossier suivi par Maître Remy, Cabinet Cassigny Avocats (n°433043 du 31 mai 2021), le Conseil d’Etat vient de censurer la doctrine de la Direction de l’Eau et de la Biodiversité/DEB...

Publié le 13 juillet 2021

Environnement

Annulation de la doctrine « migrateurs amphihalins » en Adour-Garonne

France Hydro Electricité et l’UPEA obtiennent l’annulation de la doctrine « migrateurs amphihalins » dans le bassin Adour-Garonne.