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Publié le 17 octobre 2019 Énergie
Appel à projets de l’ONF pour équiper plusieurs sites de centrales hydroélectriques

L’Office national des forêts (ONF), a lancé un appel à projets pour des microcentrales hydroélectriques sur 10 sites en forêt domaniale dans les départements des Hautes-Alpes, des Alpes de Haute Provence et des Pyrénées-Orientales.

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Publié le 14 octobre 2019 Événements
France Hydro Electricité planifie 2 nouvelles sessions de sa formation « économie et finance »

France Hydro Electricité planifie deux nouvelles sessions de formations au pilotage économique et financier d’une centrale hydroélectrique en 2020 sur Lyon et Paris. Objectif : maîtriser les principales notions économiques, comptables et financières pour mieux apprécier la situation financière d’une installation...

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Publié le 5 septembre 2019 | Lecture réservée aux adhérents Fiscalité
CAMPAGNE DECLARATIVE OBLIGATOIRE VISANT LES LOCAUX INDUSTRIELS

Votre déclaration fiscale à effectuer avant le 30 novembre concernant vos locaux industriels

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Publié le 5 septembre 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Attestation de conformité : quelles obligations ?

Faire réaliser une attestation de conformité de votre centrale par un contrôleur agréé est dorénavant obligatoire dans les seuls cas suivants : au démarrage des installations neuves ou rénovées, pour les contrats obtenus depuis mai 2016 sur la base d’attestations sur...

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Publié le 28 août 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Résultat de la deuxième période de l’appel d’offres petite hydro

Les résultats de la deuxième période de l’appel d’offres pour développer la petite hydroélectricité viennent d’être dévoilés par le Ministère dans un communiqué de presse du 26 juin 2019. 13 projets ont été retenus, 8 en sites neufs et 5...

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Publié le 21 août 2019 Environnement
France Hydro lance une enquête sur les prises d’eau ichtyocompatibles

France Hydro Electricité lance, en partenariat avec l’AFB et avec le soutien de l’université de Poitiers, une enquête visant à déterminer les conséquences pour les producteurs des aménagements environnementaux mis en oeuvre pour rétablir la continuité piscicole à la dévalaison.

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Publié le 21 août 2019 Fiscalité
Exonération de taxe foncière des passes à poissons : un premier cas dans le Tarn

Nous invitons les producteurs souhaitant initier une démarche d’exonération de taxe foncière de leur passe à poissons à adresser leur demande en s’appuyant sur l’argumentaire mis à disposition par le syndicat. Nous comptons sur vos retours d’expériences pour faire évoluer cette...

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Publié le 9 août 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Modification du cahier des charges de l’appel d’offres hydro (3ème période)

Nous attirons l’attention des porteurs de projets candidats à l’appel d’offres hydro en cours (>1MW) sur les ajustements du cahier des charges pour la troisième période mis en ligne par la Commission de Régulation de l’Energie courant août 2019.

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Publié le 6 septembre 2017 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
L’autorisation environnementale : décryptage de France Hydro Electricité

Actualisé le 29/03/2022 A l’issue d’une expérimentation engagée en 2014 dans différentes régions, l’Autorisation Environnementale Unique (AEU) est entrée en vigueur sur l’ensemble du territoire le 1er mars 2017. À compter de cette date, les différentes procédures et décisions environnementales requises pour...

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