Actualités

Les négociations pour un nouveau contrat de rénovation des centrales hydroélectriques de plus d’1 MW viennent de redémarrer. Entre 2019 et 2021, un projet avait déjà été discuté entre la Commission de Régulation de l’Energie (CRE), la Direction générale de...

L’arrêté modificatif du contrat H16 publié le 9 juin 2024 a introduit plusieurs nouveautés : certains producteurs, selon la situation dans laquelle ils sont, peuvent demander à migrer (en partie) vers ce nouveau contrat en faisant la demande avant le 31...

Les lauréats de la première période du troisième appel d’offres visant à développer la petite hydroélectricité ont été désignés le 26 juillet 2024.

Le décret visant à définir les modalités de déclaration et de paiement de la contribution sur la rente inframarginale de la production d’électricité au titre de la quatrième période de taxation débutant le 1er janvier 2024 et s’achevant le 31...

La version publiée au Journal Officiel du contrat H16 modifié est conforme aux discussions que nous avons eues avec la Direction générale de l’énergie et du climat du Ministère et que nous avons pu présenter à nos adhérents ces derniers...

L’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) a publié une note de recommandations techniques réactives pour la mise en sécurité des ouvrages hydrauliques à destination des opérateurs.