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l’ANSSI publie ses recommandations
L’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) a publié une note de recommandations techniques réactives pour la mise en sécurité des ouvrages hydrauliques à destination des opérateurs.
Lire la suite >Enedis entame un nouveau cycle d’appel au marché pour des services de Flexibilités Locales sur 44 zones géographiques.
Lire la suite >Mise à jour de notre guide sur la fiscalité locale qui s’applique aux centrales hydroélectriques France Hydro Electricité a confié en 2019 au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à...
Lire la suite >Une indexation des tarifs s’effectue annuellement au 1er janvier conformément à la réglementation en vigueur pour les contrats H16.
Lire la suite >France Hydro Electricité salut l’arbitrage qui a abaissé à 1 MW le seuil de 3 MW prévu dans le projet de décret. Le Gouvernement a publié, au journal officiel du 30 décembre 2023, le décret n° 2023-1366 du 28 décembre 2023...
Lire la suite >Le cahier des charges de l’appel d’offres 3 est publié.
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