Actualités
Toutes nos publications sont à retrouver ici.
Les actualités, toutes thématiques confondues, s’affichent par défaut. Vous pouvez élargir ou restreindre le périmètre de vos recherches au moyen du moteur de recherche ci-dessous
Juridique
France Hydro Electricité a commandé une note à Maître Romain Sutra, cabinet Sutra Corre & Associés, avocats à la cour, relative au droit applicable aux contrats des gardiens des centrales hydroélectrique.
Lire la suite >
Environnement
France Hydro Electricité vient de publier une carte liant la localisation des ouvrages hydroélectriques à l’état écologique de la masse d’eau où la centrale est implantée, pour les données écologiques de 2015.
Lire la suite >Environnement
La procédure de dépôt des dossiers de déclaration loi sur l’eau se dématérialise à partir du 25 juillet 2022. Le ministère de la transition écologique (DGALN et DEB) a organisé le 12 juillet 2022 un webinaire pour présenter la nouvelle téléprocédure....
Lire la suite >Juridique
Article rédigé par Bernard Kieffer, référent juridique de France hydro Electricité
Lire la suite >
Événements
France Hydro Electricité, syndicat national de la petite hydroélectricité, a tenu mercredi 29 juin son assemblée générale dans le cadre de la 14ème édition de ses Rencontres qui se sont déroulées les 29 et 30 juin à Toulouse. A cette...
Lire la suite >Environnement
(Juin 2022)
Eclairage sur les définitions, réglementaires ou non, des différents termes définissant les débits : module, débit minimal, débit minimum biologique (DMB), débit réservé, QMNA5, débit d’objectif d’étiage (DOE) …
Lire la suite >
Environnement
Après le Conseil d’Etat qui, dans un arrêt du 31/05/21 avait considéré que l’exonération des obligations liées à continuité écologique prévue par l’article L214-18-1 du code de l’environnement au profit des moulins situés sur des cours d’eau classés en liste 2...
Lire la suite >
Énergie
Gestion de centrale
Avril 2023 : version mise à jour qui traite indifféremment les fichiers transmis par les gestionnaires de réseaux en « point 5 minutes » comme en « point 10 min ». N’hésitez pas à nous signaler tout dysfonctionnement que vous constateriez sur l’outil : francehydro@france-hydro-electricite.fr
Lire la suite >Environnement
En cours d’élaboration depuis 2019, les SDAGE pour la période 2022-2027 ont été adoptés dans chaque bassin. Retrouvez dans cet article la documentation utile pour chaque bassin et le lien de renvoi vers la page dédiée aux SDAGE sur les sites...
Lire la suite >