Fiches thématiques
Gestion de centrale
Santé / sécurité
Coronavirus : point santé et sécurité de vos sociétés
Notre référent Santé et Sécurité, Arnaud Chauvin, A3SO, a rédigé ce paragraphe pour vous accompagner dans la gestion de vos entreprises et de vos personnels dans le cas de la situation sanitaire actuelle.
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Attention au formalisme de vos factures : EDF OA y est de plus en plus attentif
Les factures de plusieurs producteurs ont été rejetées du fait qu’elles ne comportaient pas toutes les mentions obligatoires. Il convient donc d’y apporter une attention particulière (version du 19.02.2020).
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Diagnostic AMIANTE : vos obligations
Connu et utilisé depuis l’Antiquité pour ses remarquables propriétés physico-chimiques, l’amiante a connu un essor majeur de 1860 aux années 1970, avant son interdiction totale en France en 1997 du fait de ses effets néfastes sur la santé (en cas...
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FiscalitéGestion de centrale
Fiscalité : ventilation des composants (compta) et durées d’amortissement
En complément du guide Fiscalité que nous avons mis à votre disposition fin 2019, nous vous proposons deux tableaux relatifs aux durées d’amortissement des immobilisations et de proposition de ventilation des composants en comptabilité.
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Juridique
Hydroélectricité : de l’intérêt général à l’intérêt public majeur
Par Bernard KIEFFER, Hydro Consultant SAS, référent juridique de France Hydro Electricité Le concept d’intérêt public majeur (IPM) a fait son apparition dans le code de l’environnement. Comment pourrait-il se décliner en matière hydroélectrique et avec quelles conséquences ? Pour comprendre les composantes...
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Repérage amiante avant travaux
Depuis le 19 juillet 2019, le repérage amiante avant travaux est obligatoire dans tous les bâtiments construits avant 1997.
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Assurer une petite centrale hydroélectrique
France Hydro Electricité a mené en 2015 une étude sur les coûts de référence de la filière de petite hydroélectricité qui révèle qu’une assurance coûte entre 1 et 10 % du chiffre d’affaires, avec un centrage sur 6 à 8...
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Retour après un accident du travail
Un salarié qui intervenait, sans gilet de sauvetage, depuis le quai d’un port a chuté dans le fleuve. Son corps a été retrouvé une semaine plus tard. L’employeur de la victime, l’entreprise donneur d’ordre, et leurs délégataires ont été condamnés....
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Bilan un an après la mise en place d’une politique santé et sécurité au travail dans une centrale hydroélectrique
Cette habilitation est obligatoire pour les travaux sur ou à proximité des installations électriques : détails et caractéristiques
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Chutes de hauteur
Le Code du travail précise que « les travaux temporaires en hauteur sont réalisés à partir d’un plan de travail conçu, installé ou équipé de manière à préserver la santé et la sécurité des travailleurs »(article R.4328-58). Il décrit la protection collective...
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